Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel Saint-Brieuc
BENIBGHI bernard
LACHGAR PAUL
BENAMOSI MICHEL

Numéro de dépôt :
3786897
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
Michel Saint-Brieuc de BENIBGHI bernard

Présentation de la marque Michel Saint-Brieuc

Déposée le 1 décembre 2010 par BENIBGHI bernard, LACHGAR PAUL, BENAMOSI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Michel Saint-Brieuc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont BENIBGHI bernard domicilié(e) 11 RUE LOUIS LEBRUN - 95200 - SARCELLES - France, LACHGAR PAUL domicilié(e) 8 RUE PASTEUR - 95200 - SARCELLES - France, BENAMOSI MICHEL domicilié(e) 10 RUE DE L'ABREUVOIR - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIBGHI bernard domicilié(e) 11 RUE LOUIS LEBRUN - 95200 - SARCELLES - France.

La marque Michel Saint-Brieuc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Saint-Brieuc est expirée depuis le 1 décembre 2020.

BENIBGHI bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES FILLES A PAPA


BENIBGHI bernard - 11 RUE LOUIS LEBRUN - 95200 - SARCELLES - France

LACHGAR PAUL - 8 RUE PASTEUR - 95200 - SARCELLES - France

BENAMOSI MICHEL - 10 RUE DE L'ABREUVOIR - 95200 - SARCELLES - France


BENIBGHI bernard - 11 RUE LOUIS LEBRUN - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.